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192W/286
,
1969-1980
Registre des délibérations. - Incendie du garage municipal, règlement par l'Abeille Assurances-Socassur d'un sinistre (folio 74 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Locaux et personnel de l'entreprise Hemma de livres et jeux pour enfants : photographies.
814W/117
,
[1990]
Dossiers de personnel.
30W/35
,
1984
Secteur Pantin-Centre : dossiers sociaux (de FE à FOE).
448W/109
,
1976-2004
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 85).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission du canal (page 117).
989
,
6 juillet 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Pasteur (lot n° 36), exercice du droit de préemption : décision 1996-53 (folio 66 verso).
400W/11
,
18 avril 1996
décision du maire
40 rue des Sept-Arpents, nouvelle construction : permis de construire PC 17B0048.
777W/57/1
,
2017-2018
permis de construire
Administratif, appels de fonds ou terrain : correspondance, appels de fonds vente en état futur d'achèvement (VEFA), attestation, procès-verbal, bordereau de remise de clés ; bilans financiers : tableaux du budget définitif, liste des variantes, tableau de répartition du coût des travaux ; organisation VEFA entre la ville de Pantin et la Semip : procès-verbal, bordereau de remise de clés, copies d'acte VEFA ; échanges avec Pantin-Habitat et étude Montré : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, copie d'acte VEFA, notes d'honoraires, procès-verbaux, situations, extrait du plan minute, extrait cadastral modèle, avis de France domaine, déclaration d'ouverture de chantier, notices descriptive, certificats de non recours, acte de cautionnement, procès-verbaux de constat, reportage photographique, plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes ; permis de construire (PC) : actes de PC, acte de PC modificatif, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration préalable, récépissé de dépôt de PC modificatif, plans techniques, déclaration d'ouverture de chantier, procès-verbal de constat, demande de PC, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes.
649W/136
,
2005-2010
Rénovation urbaine "centre ouest", J. Kalisz architecte et Orgeco : bilan (1967). Étude sociologique et programmation des équipements collectifs publics de superstructure par Orgeco (1971). Prolongation de la ligne de métro n° 5 (1974-1985).
462W/2
,
1967-1985
Immeuble sis 35 rue Magenta. - Lots 9, 11, 18 et 29, dossier d'acquisition à la SCI BFK n° 07-344 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2005-2010). Lots 13 et 17, dossier d'acquisition à la SCI Magenta 35 n° 07-305 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007). Lots 5 et 26, dossier d'acquisition à des particuliers n° 07-347 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2008). Local commercial, dossier d'acquisition à des particuliers n° 96-200 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1993-1996).
695W/25
,
1993-2010
Dossiers médicaux n° 25046-25237.
760W/224
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Frais de confection du plan de la ville (page 520).
993
,
15 juin 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement de la voirie vicinale de la rue n° 4 de la zone du fort de Romainville (page 47).
1008
,
7 février 1939
délibération du conseil municipal