Toutes les ressources compagnie d'assurance 104 résultats (2ms)
400W/12
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6 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile (cyclomoteurs), avenant n° 6 à la police 855762 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc : décision 1994-92 (folio 5).
400W/7
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06/06/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile, avenant n° 4 à la police n° 855762 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc de cyclomoteurs : décision 1993-146 (folio 24).
400W/5
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16 août 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance incendie et risques industriels pour le Ciné 104, police 55091596 Abeille assurances - Socassur : décision 1992-30 (folio 54).
400W/1
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2 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 9 à la police n° Z 40531 La Neuchateloise - Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1994 et 1995 : décision 1995-98 (folio 87 verso).
400W/9
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26 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Constat d'engagement risque incendie des biens communaux UAP-Mutuelles du Mans-Groupe Azur valant note de couverture pour l'année 1994 faisant suite à la résiliation des contrats Abeille Assurances-Socassur n° 55 082 863 et 55 015 551 : décision 1994-40 (folio 50 verso).
400W/6
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11 mars 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance risques spéciaux pour les appareils photographiques du service Audiovisuel, police 55093860 Abeille assurances - Socassur : décision 1992-29 (folio 54).
400W/1
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2 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux d'extension de l'école maternelle et du centre de loisirs Hélène-Cochennec et pour la construction de la halte-jeux et du centre de protection maternelle et infantile Françoise-Dolto, police 375036751747 UAP - Socassur : décision 1992-31 (folio 55).
400W/1
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2 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 8 à la police n° Z 40531 La Neuchateloise - Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1993 et état du parc au 1er janvier 1994 : décision 1994-61 (folio 81 verso).
400W/6
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19 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile pour les participants de l'École municipale des sports, avenant n° 13 à la police n° PIA 101.746 Sun Alliance-Socassur pour régularisation : décision 1996-4 (folio 80 verso).
400W/10
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10 janvier 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance risques individuels accidents élus municipaux, approbation de la police n° 01/1038634 Sprinks - Socassur : décision 1994-139 (folio 76 verso).
400W/7
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05/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisques automobile, avenant n° 5 à la police n° 855761 Elvia Assurance pour régularisation des mouvements de l'exercice 1991 et état du parc au 1er janvier : décision 1992-162 (folio 25 verso)
400W/3
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28 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance bris de glace pour l'hôtel de ville et le centre administratif, police 938 800 V La Parisienne-Gay remplaçant la police 55 015 551 Abeille Assurance-Socassur : décision 1994-77 (folio 97).
400W/6
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17 mai 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 10 à la police Z40531 La Neuchâteloise-Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1995 et état du parc : décision 1996-67 (folio 74).
400W/11
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3 mai 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle des élus de la collectivité risque accident, avenant n° 1 à la police n° 19307 L Pacte RC 01 SMACL de révision de la cotisation pour l'année 1995 : décision 1996-48 (folio 49).
400W/11
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9 avril 1996
décision du maire