Toutes les ressources délibération du conseil municipal 18 273 résultats (4ms)
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amélioration de la distribution d'eau (page 324).
1008
,
7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et installation de matériel de blanchisserie à la colonie de vacances du Mont-Revard en Savoie, marché de gré à gré avec l'établissement J. Gladel (page 83).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu tendant à obtenir le prolongement de la ligne métropolitaine n° 7 bis en direction du Bourget (page 351).
1007
,
6 mai 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Institution d'un revêtement pavé à l'empierrement rue Marcelle (page 226).
1005
,
2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fournitures diverses aux services municipaux : cahier des charges (page 343).
998
,
25 octobre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote de divers crédits : 641,85 francs pour le paiement d'une partie des dépenses occasionnées par l'éboulement ; pour le service des eaux ; 2000 francs pour l'habillement et l'équipement des pompiers ; 246,75 francs pour frais d'expéditions des actes administratifs (page 792).
993
,
7 mars 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement des médecins chargés de divers services communaux (page 213).
1001
,
25 mai 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fêtes de 1894 (page 62).
992
,
6 juillet 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins, approbation du dossier technique : adjudication restreinte (page 35).
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, convention avec la société Orgeco (27 et 28) (page 113).
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour installation d'un dépôt de matériaux (page 305).
1002
,
30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du collège d'enseignement secondaire Lavoisier, demande d'une nouvelle déclaration d'utilité publique (page 20).
90W/3
,
23 février 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de la rue Auger (page 170).
984
,
11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux à exécuter par la Compagnie générale des eaux rue Marie-Louise (page 85).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal