Toutes les ressources Pasteur (rue) 103 résultats (2ms)
695W/30
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1975-2006
Immeuble sis 20 rue Pasteur. - Lots 39 et 43, dossier d'acquisition à des particuliers n° 92-119 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1991-1992). Lots 22 et 37, dossier d'acquisition à un particulier n° 95-175 : avis de France domaine, délibérations, correspondance (1987). Lots 35, 36, 47 et 49, dossier d'acquisition à un particulier n° 94-172 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1993-1995). Lots 29 et 53, dossier d'acquisition à un particulier n° 97-220 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1974-1999). Lots 17 et 38, dossier d'acquisition à un particulier n° 92-118 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1991-1992). Lots 40 et 48, dossier d'acquisition à un particulier n° 89-072 : avis de France domaine, délibérations, mémoires, jugement, acte de vente, correspondance (1989-1998).
695W/28
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1974-1999
Immeuble sis 29 rue Pasteur. - Lots 17, 2, 21 et 1, dossier d'acquisition à un particulier n° 90-083 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1990-1992). Lots 34 et 7, dossier d'acquisition à des particuliers n° 97-213 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-1997). Lots 20 et 5, dossier d'acquisition à un particulier n° 98-225 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1997-2001). Lots 22 et 9, dossier d'acquisition à un particulier n° 98-226 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1997-1999). Lots 11 et 23, dossier d'acquisition à des particuliers n° 02-263 : avis de France domaine, délibérations, règlement de copropriété, actes de vente, correspondance (1982-2002). Lot 29, dossier d'acquisition à un particulier n° 02-266 : avis de France domaine, délibérations, règlement de copropriété, acte de vente, correspondance (1973-2003).
695W/31
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1973-2003
Immeuble sis 20 rue Pasteur, dossier d'acquisition à des particuliers des lots 20 et 34 n° 92-110 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1991-1992) ; dossier d'acquisition à un particulier des lots 16, 30 et 46 n° 96-194 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1993-2003) ; dossier d'acquisition à un particulier des lots 31, 33 et 52 n° 92-122 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-1995) ; dossier d'acquisition à un particulier du lot 41 n° 92-117 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1991-1992). Immeuble sis 29 rue Pasteur, dossier d'acquisition à la SARL Comodo des lots 15 et 38 n° 06-287 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, procès-verbal de carence, correspondance (2006-2007).
695W/29
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1991-2007
19 rue Pasteur : déclaration préalable DP 16B0086.
743W/26/1
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26/08/2016-28/12/2016
déclaration préalable
23 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0025.
374W/18/1
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1994-1995
permis de construire
7 rue Pasteur, ravalement : déclaration de travaux DT 06B0025.
521W/10/10
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23/03/2006-22/05/2006
Déclaration de travaux
9 rue Pasteur, création de deux fenêtres de toit : déclaration préalable DP 18B0077.
800W/35/12
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2018
déclaration préalable
27-29 rue Pasteur. - Démolition de deux bâtiments, réhabilitation du 27 et construction d'un immeuble au 29, modification de l'aspect extérieur des façades sur cour et des balcons : permis de construire PC 15B0011/1.
800W/29/4
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2015-2019
permis de construire
13 rue Pasteur : déclaration préalable DP 17B0044.
743W/25/10
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21/04/2017-12/08/2017
déclaration préalable
20 rue Pasteur : permis de démolir PD 06B0016.
565W/17/7
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25/07/2006-16/03/2007
permis de démolir
29 rue Pasteur, réfection de toiture : déclaration de travaux DT 06B0012.
521W/10/12
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03/03/2006-10/05/2006
Déclaration de travaux
27 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 89B2674.
191W/24/4
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1989
déclaration de travaux
17 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 01B0001.
429W/39/2
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2000-2001
déclaration de travaux
27 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 92B3045.
245W/13/3
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1992
déclaration de travaux