Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (2ms)
190W/24
,
22 août 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre lycée Marcelin-Berthelot, note de frais de maître Rijaud : décision 1981-32 (page 19).
90W/8
,
24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des installations d'horloges de la maternelle Hélène-Cochennec, contrat société Magenta : décision 1987-154 (page 78).
90W/17
,
27 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 8 rue Jean-Nicot, exercice du droit de préemption : décision 1989-125 (page 56).
190W/20
,
24 avril 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Assistance technique et entretien du parc des machines situées dans différents bâtiments communaux, contrat d'abonnement Cemab : décision 1987-45 (page 21).
90W/17
,
20 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er juin 1984 à madame François Huguette du logement n° 64 sis 32 rue Méhul : décision 1984-60 (page 65).
90W/12
,
29 février 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre monsieur Sanchiz Gilbert, autorisation d'ester en justice : décision 1986-210 (page 48).
90W/16
,
24 octobre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 26 rue Hoche, exercice du droit de préemption : décision 1988-311 (page 30).
90W/22
,
17 août 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrement d'astreinte : décision 1986-44 (page 38).
90W/15
,
19 mars 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'immeuble sis 16 rue du Congo, contrat Morin : décision 1990-255 (page 99).
190W/24
,
30 octobre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Colloque des 12 et 13 septembre 1974 au troisième salon international L'homme, l'air et l'eau, le bruit et les déchets : décision 1974-11 (page 50).
7W/62
,
26 juin 1974
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1988-373 (page 85).
90W/22
,
16 novembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de monsieur Schacher, expert : décision 1990-59 (page 13).
190W/23
,
22 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1989-60 (page 74).
190W/19
,
14 février 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la création d'un hangar au stade Charles-Auray, police 375 036 720 284 E Socassur : décision 1989-120 (page 52).
190W/20
,
24 avril 1989
décision du maire