Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (5ms)
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09 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un octroi sur les cidres et les poirés (n° 8 page 3V).
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9 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour les sept derniers mois de 1832, examen (n° 7 page 3R).
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9 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adjudication publique au plus offrant de la vaine pâture des troupeaux de bêtes à laine (n° 9 page 4R).
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9 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de la vaine pâture des troupeaux de bêtes à laine au profit de la commune (n° 11 page 5R).
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6 juillet 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue des Trois-Pavillons (n° 13 page 6V).
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9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution mensuelle pour le prix des mois d'écoles à percevoir pour l'instituteur communal (n° 16 page 8V).
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9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des murs de clôture du cimetière (n° 14 page 7R).
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9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1833, examen (n° 12 page 5V).
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9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur communal, instauration d'une surimposition (n° 15 page 7V).
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9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Radiation de monsieur Crosnier de la liste des conseillers municipaux (n° 20 page 11R).
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1er novembre 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Peinture et tapisserie de la salle d'audience de la justice de paix (n° 18 page 10R).
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1er novembre 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation du pavage de la rue de Montreuil (n° 17 page 9V).
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1er novembre 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations faites au presbytère (n° 19 page 10V).
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1er novembre 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).
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1er novembre 1833
délibération du conseil municipal