Toutes les ressources personnel 171 résultats (3ms)
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratification versée au secrétaire de mairie pour travaux extraordinaires (n° 5 page 2R).
978
,
14 juillet 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux emplois de rédacteur exerçant des fonctions d'animation sur le temps scolaire (folio 10 verso).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour l'année 1994 (folio 70).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instauration d'une obligation d'astreinte pour les cadres du service des Sports, versement de l'indemnité correspondante (folio 90 verso).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à jour du tableau des effectifs, création d'emplois d'assistants spécialisés d'enseignement artistique à temps non complet (folio 68).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Confirmation de l'existence de trois emplois de collaborateurs de cabinet du maire (folio 8 verso).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de quatre emplois (folio 90 verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation de poste, création provisoire d'un deuxième poste d'administrateur (folio 81 verso).
400W/11
,
14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, transformation de postes (folio 46).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de vingt-sept emplois (folio 53).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, transformation de postes (folio 76).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, définition du régime indemnitaire des médecins (folio 54).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission pour l'insertion et le développement économique local, modification de la délibération du 7 juillet 1994 (folio 82 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, créations et transformations de postes (folio 11 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal