Toutes les ressources cimetière 64 résultats (2ms)
400W/11
,
9 avril 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Cimetière communal, aménagement (page 4R).
974
,
23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs de la régie funéraire (folio 46).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision n° 1992-51 (folio 75).
400W/1
,
7 avril 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Concessions de terrains dans les cimetières extra-muros (page 128V).
975
,
5 février 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1993-54 (folio 10 verso).
400W/4
,
17 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Ancien cimetière (page 84V).
975
,
1er mai 1825
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1997-22 (folio 72).
400W/13
,
6 mars 1997
décision du maire
Cimetière communal des Lilas, agrandissement : affiche.
1Fi/2419
,
14 septembre 1910
affiche
Cimetières de Pantin, règlements : affiche.
1Fi/2497
,
23 septembre 1889
affiche
Registre des délibérations. - Concessions de terrain dans les cimetières extra-muros (n° 47 page 34R).
976
,
19 octobre 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des murs de clôture du cimetière (n° 14 page 7R).
976
,
9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux supplémentaires faits aux murs de clôture du cimetière (page 137R).
975
,
9 août 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux sur une portion du mur du cimetière (page 134V).
975
,
10 mai 1832
délibération du conseil municipal