Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (12ms)
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo et occupés par le centre des impôts, avenant au bail de location n° 72 RAB 008 : décision 1996-165 (folio 86 verso).
400W/12
,
2 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Location et prestations annexes de fontaines à eau, avenants au contrat Chateaud'eau relatif à la mise en place de deux nouvelles fontaines : décision 1996-166 (folio 87 verso).
400W/12
,
3 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de boxes sis rue Pierre-Brossolette, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-169 (folio 89).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réservation de boxes sis rue Auger, avenant n° 1 à la convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-167 (folio 88).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Véhicules mis à la réforme, rachat par le garage MCS : décision 1996-170 (folio 89 verso).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-168 (folio 88 verso).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de fontaines à eau pour l'ensemble des bâtiments communaux, annulation de la décision 1996-166 et approbation des avenants n° 1 et 2 au contrat Chateaud'eau : décision 1996-173 (folio 92 verso).
400W/12
,
10 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires (lot n° 1 prothèse adjointe), marché négocié Renault : décision 1996-171 (folio 90 verso).
400W/12
,
10 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires (lot n° 2 prothèse conjointe et adjointe avec attachement), marché négocié Ben Abou: décision 1996-172 (folio 91 verso).
400W/12
,
10 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Gardel et Bourges, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1996-174 (folio 93 verso).
400W/12
,
13 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition des locaux à usage de bureaux sis 3-3 bis rue Regnault, avenant n° 1 à la convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-175 (folio 94).
400W/12
,
16 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel Platinium du service Informatique, contrat Platinium technology : décision 1996-176 (folio 94 verso).
400W/12
,
18 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Utilisation des installations sportives, remise de dettes au profit du lycée Marcelin-Berthelot (folio 1).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal