Toutes les ressources finances publiques 107 résultats (3ms)
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 1993 (folio 79).
400W/3
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables (folio 46).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 1994 (folio 35).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables (folio 91).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses relatives à l'acquisition de matériel d'un montant inférieur à 1 500 francs, affectation comptable en section d'investissement (folio 99).
400W/2
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables (folio 19).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des droits de voirie pour 1996 (folio 58 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires (suite) (folio 1).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location des salles municipales et des structures d'hébergement, revalorisation des tarifs (folio 16 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de matériel mobilier pour la prise en charge des cartes d'identité, vote de crédits par anticipation du budget primitif 1997 (folio 96 verso).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de cotes irrécouvrables (folio 76).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeur de cotes irrécouvrables (folio 35 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 1996 (folio 8 verso).
400W/11
,
29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de cotes irrécouvrables (folio 41 verso).
400W/4
,
29 avril 1993
délibération du conseil municipal