Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
429W/6/3
,
2000
déclaration de travaux
Personnel communal : arrêtés individuels n°500 à 999 (tome 2).
768W/41
,
2017
Élections législatives, convocation des électeurs : affiche.
1Fi/1951
,
22 janvier 1890
affiche
6 rue des Pommiers : permis de construire PC 15B0024.
743W/94/1
,
09/07/2015-07/11/2015
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SNC Mouthon Serrier, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1994-109 (folio 43 verso).
400W/7
,
10/08/1994
décision du maire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/548
,
2002-2018
.pdf et .odt
Chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer. - Entrepôts du port de Pantin, construction d'un bâtiment : permis de construire PC 81B0336.
129W/56/2
,
1981-1982
permis de construire
Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).
400W/3
,
2 février 1993
décision du maire
37 rue Victor-Hugo, construction à usage d'habitation : permis de construire.
21W/32/14, 4Fi/1977/1, 4Fi/1977/2, 4Fi/1977/3, 4Fi/1977/4
,
1922
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Sainte-Marguerite et rue Neuve-Berthier (lot n° 41), exercice du droit de préemption : décision 1993-39 (folio 58).
400W/3
,
27 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1978 (page 68).
90W/4
,
27 avril 1978
délibération du conseil municipal
Cadastre rénové de 1955. - Section E : feuille parcellaire.
4Fi/15/21
,
1955
plan cadastral
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel électrique destiné aux illuminations, marché de gré à gré SA Comptoir Paris Sud Electric (page 95).
7W/60
,
24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
28 rue Méhul, modification de façade et aménagement intérieur de bureaux : permis de construire PC 80B0279.
129W/59/14
,
1980-1981
permis de construire
Policiers parisiens en extérieur et à l'intérieur du commissariat du 3e arrondissement : 8 photographies numériques.
192Z/40-46
,
[1958]