Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
400W/9
,
4 mai 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Chauffage des ateliers municipaux, entretien des brûleurs : décision 1980-45 (page 10).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Augmentation du droit d'octroi de banlieue (page 577).
993
,
16 novembre 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil au syndicat intercommunal des eaux (page 48).
7W/63
,
15 juin 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents, avenant à la police n° 301141 Sun Alliance - Socassur pour la résiliation au 1er octobre 1991 et le trop perçu sur l'échéance du 1er octobre 1991 au 1er octobre 1992 : décision 1993-142 (folio 22).
400W/5
,
12 août 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Expropriation Morcilo, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1991-122 (page 99).
190W/26
,
3 juillet 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Projet d'aménagement de boutiques en matériaux légers à l'angle de la rue Hoche et de la rue de Paris (page 384).
1008
,
19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exposition aux ateliers municipaux, contrat d'assurances temporaire : décision 1982-60 (page 79).
90W/9
,
21 juin 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Surcharge foncière (page 69).
90W/11
,
23 juin 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de dératisation et désinsectisation de la ville en 1987-1989, contrat CRDD : décision 1987-220 (page 13).
90W/18
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13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande d'une étude d'huissier à Pantin (page 216).
980
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8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de géranium, marché négocié Geranium Plant : décision 1995-85 (folio 80 verso).
400W/9
,
11 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Classes vertes en octobre 1973 (page 52).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition tendant à donner le nom de Général-Leclerc à la route des Petits-Ponts (page 23).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire Joliot-Curie, mise en conformité (page 63).
90W/8
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25 juin 1981
délibération du conseil municipal