Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
BIBL/OPI/06
,
décembre 1993
Caisse des écoles : dossiers de personnel.
681W/25
,
2004-2011
Centre français de restauration : tarifs des prestations, prix des denrées (1986-1992), résultats des analyses biologiques (1992-1993), étude de gestion de l'entreprise (1995), étude de fonctionnement tarifaire (1991).
260W/8
,
1986-1995
Registre des délibérations. - Locaux des sapeurs-pompiers, bail pour 1964-1966 (page 80).
7W/55
,
20 février 1964
délibération du conseil municipal
49 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 16B0022.
743W/17/7
,
04/03/2016-20/05/2016
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Confection des tables décennales de l'état civil de 1893 à 1902 (page 11).
995
,
2 février 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget additionnel pour 1845 (n° 40/233 page 190).
977
,
10 novembre 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Discours de monsieur le maire (page 19).
190W/23
,
30 mars 1990
délibération du conseil municipal
Aide sociale. - Expulsions locatives, commissions de concertation : procès-verbaux, liste des usagers, réponse du préfet [pas de commission en 2003 suite au plan Borloo].
526W/1
,
20/03/2002-11/05/2004
Registre des délibérations. - Terrain de 797 m² situé impasse Diderot, acquisition à titre gratuit (folio 93 verso).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Personnel communal parti : dossiers médicaux (de Bes à Bou).
389W/5
,
1988-2000
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1881 (page 356).
985
,
19 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de la toiture du château de la colonie de Senailly, marché de gré à gré avec l'entreprise Boccard et Charache : décision 1974-14 (page 52).
7W/62
,
26 juin 1974
décision du maire
Dossiers individuels de demande de reclassement professionnel : avis du comité médical départemental, profils des demandeurs pour régularisation du reclassement, fiches de renseignements, fiches d'aptitude, certificats médicaux, fiches de poste, correspondance (1989-2007). Arrêts de travail, contrôle médical : courriers de résultats de contre-visites médicales, listes de médecins agréés, correspondance (2005-2006). Soutien psychologique aux agents : facture Crise-UP, compte rendu de rencontre, procès-verbaux de plainte, convention de mission avec Crise-UP, compte rendu d'intervention, formulaires de demande de protection fonctionnelle, rapports, correspondance (2009-2013).
684W/1
,
1989-2013
Personnel communal : dossiers administratifs (de SAG à SER).
603W/118
,
2002-2011