Toutes les ressources comptabilité publique 371 résultats (3ms)
977
,
10 mai 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
,
29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affectation du résultat de fonctionnement 1995 du budget assainissement (folio 67 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1837 (n° 76 page 61V).
976
,
8 mai 1836
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal pour 1847, examen (n° 332 page 265).
977
,
10 mai 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1841 (n° 15 page 11).
977
,
10 mai 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de budget pour 1854 (page 35V).
978
,
22 mai 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1813 et dépenses pour 1815, examen (page 20R).
975
,
14 mai 1814
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses de la commune (page 131R).
975
,
11 mars 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1810 et dépenses pour 1812, examen (page 12V).
975
,
12 mai 1811
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1846 (n° 9/202 page 165).
977
,
4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1840 (n° 17/60 page 47).
977
,
9 mai 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal (page 18V).
974
,
29 pluviôse an 10
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1994, adoption (folio 55).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal