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BIBH/MET/010
,
127
20 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 95B0004.
271W/26/6
,
1995
déclaration de travaux
Consultation de l'architecte Laurent Meyer, pièces écrites : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, rapport d'économie du projet, déclaration du candidat, notice explicative, note de présentation, références, attestations, modèles de formulaires ; pièces graphiques : plans des niveaux, plan de masse, coupes, axonométrie, façades.
649W/45
,
1994
54, 54bis, 58, 59, 60, 62, 66, 70, 74, 78, 80, 82 rue Charles-Nodier. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements et d’un commerce alimentaire et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance, facture. 1-15 et 8-24 rue du Cheval-Blanc. - Enquêtes relatives à des nuisances d’établissements industriels et à l’implantation d’installations classées : correspondance, arrêtés préfectoraux de mise en demeure, correspondance. 4, 5, 11 rue du Colonel-Fabien. - Enquêtes relatives à des nuisances : liste des habitants, correspondance.
709W/5
,
1999-2013
Registre des délibérations. - Pavage du chemin vicinal de Pantin au Pré-Saint-Gervais dit rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 8 page 6).
977
,
10 février 1840
délibération du conseil municipal
Livre de détail des recettes et des dépenses : registre (2).
1714
,
1941
Conseil municipal, séance : cassette audio.
355W/68
,
30/09/1999
140 avenue Jean-Lolive, extension d'un local commercial : permis de construire PC 04B0003.
487W/61/4
,
2004-2005
permis de construire
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Durayon (page 369).
988
,
23 novembre 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 19 rue Sainte-Marguerite, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-90 (folio 36).
400W/2
,
6 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction de 76 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, participation au financement de la surcharge foncière (folio 5).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Délégation cantonale scolaire : registre des comptes rendus des réunions.
55
,
1880-1893
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 243).
1004
,
23 mars 1928
délibération du conseil municipal
Personnel de la ville : journal de paie.
528W/31
,
01/01/2006-31/03/2006
GOYET Gaston Charles
H/22