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Plan de classement

528W

• Personnel de la ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS). - Charges sociales, déclaration : bordereaux, états récapitulatifs.

• Personnel de la ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS). - Charges sociales, déclaration : bordereaux, états récapitulatifs.

• Personnel de la ville, du Centre communal d'action sociale (CCAS) et de la caisse des écoles. - Charges sociales dues au Centre interdépartemental de gestion (CIG), déclaration : bordereaux.

• Personnel de la ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS). - Charges sociales dues au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), déclaration : bordereaux.

• Indemnités des élus et des instituteurs : fiches de paie.

• Contrôles de l'URSSAF : correspondance, feuilles de compte, notes, états de paiement des redressements, rapports.

• Personnel du Centre communal d'action sociale (CCAS) et de la caisse des écoles : journal de paie.

• Personnel de la ville : journal de paie.

• Personnel de la ville : journal de paie.

• Personnel de la ville : journal de paie.

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• Personnel de la ville : journal de paie.

• Personnel de la ville : journal de paie.

• Personnel de la ville : journal de paie.

• Contrôles de l'URSSAF. - Contentieux, suivi : correspondance, notes de mise en demeure, bordereaux de recours gracieux.

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Lien permanent :

528W

Cote :
528W/1-36
Dates :
1971-2006