Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de ravalement de façade du passage de l'école élémentaire Charles-Auray, avenant à la police n° 375 036 732 566 E UAP - Socassur pour déclaration de fin de deuxième tranche : décision 1993-56 (folio 11 verso).
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23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection et d'extension du bâtiment cuisine-réfectoire du centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, avenant à la police n° 375 036 727 883 P UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux : décision 1993-57 (folio 12).
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23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de ravalement de façade de la cour centrale du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375 036 750 061 V UAP - Socassur pour déclaration de fin de deuxième tranche : décision 1993-55 (folio 11).
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23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'un appareil rotatif Rotet-Pano au centre médico-social (CMS) Sainte-Marguerite, contrat Électroglass : décision 1993-58 (folio 12 verso).
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23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'un appareil rotatif Rotet-Pano situé au centre médico-social (CMS) Ténine, contrat Électroglass : décision 1993-60 (folio 13 verso).
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23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).
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25 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Location d'un copieur de plans aux services techniques, contrat OCE France : décision 1993-61 (folio 14).
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25 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de fourniture de matériel micro-informatique (folio 25).
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention d'opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), avenant portant modification des taux de subventions (folio 23 verso).
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1993, adoption (folio 15 verso).
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables (folio 19).
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1993 (folio 17 verso).
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Retrait de la commune de Villemomble du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), avis favorable (folio 26).
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal