Toutes les ressources compagnie d'assurance 104 résultats (3ms)
400W/3
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28 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports, avenant de régularisation à la police 300695 Sun Alliance - Socassur : décision 1992-37 (folio 60).
400W/1
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24 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile cyclomoteurs, avenant n° 10 à la police 855762 Elvia-Gay relatif à la prime 1996 et l'état du parc : décision 1996-101 (folio 21).
400W/12
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11 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de ravalement des façades de la cour nord du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375036743704 L UAP Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1994-62 (folio 82).
400W/6
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20 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisques matériel informatique, avenant n° 1 à la police d'assurance n° 55087869 Abeille – Socassur pour mise à jour du matériel : décision 1993-6 (folio 34 verso).
400W/3
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5 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments, avenant n° 6 à la police 55015551 Abeille assurances - Socassur pour régularisation des mouvements en 1990-1991 : décision 1993-80 (folio 36 verso).
400W/4
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23 avril 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance risque dégât des eaux pour les bâtiments communaux, approbation de la police n° 3228 073 13 ZG Groupe Azur - Gay : décision 1994-145 (folio 79 verso).
400W/7
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20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident pour les participants aux ateliers d'arts plastiques, avenant n° 1 à la police PIA 103 984 Sun Alliance Assurances Socassur pour régularisation du nombre de participants : décision 1994-64 (folio 83).
400W/6
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20 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports, avenant de régularisation à la police 300695 Sun Alliance - Socassur : décision 1992-133 (folio 61).
400W/2
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29 septembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages causés à autrui, défense et secours, contrat Société mutuelle assurances collectivités locales (SMACL) n° 19307/L annulant et remplaçant la police 900 278 Union phénix espagnol-Socassur : décision 1994-23 (folio 26 verso).
400W/6
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11 février 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour l'aménagement des caves du square Méhul, avenant à la police n° 375 036 720 292 N UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-184 (folio 66).
400W/5
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18 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'école municipale des sports, avenant à la police n° 300 695 Sun Alliance - Socassur pour régularisation : décision 1993-162 (folio 48 verso).
400W/5
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14 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile (véhicules), avenant n° 8 à la police 855761 Elvia - Gay pour régularisation et état du parc : décision 1994-91 (folio 4 verso).
400W/7
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06/06/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance tous risques dommages pour le robot Homodétritus de la Maison de l'enfance sise rue Charles-Auray, approbation de la police n° 7993018 UAP-Gay : décision 1996-141 (folio 52).
400W/12
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30 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque incendie pour les bâtiments communaux, approbation de la police n° 375 036 769 599 H UAP - Gay: décision 1994-141 (folio 77 verso).
400W/7
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12/10/1994
décision du maire