Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réservation de boxes sis rue Auger, avenant n° 1 à la convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-167 (folio 88).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Véhicules mis à la réforme, rachat par le garage MCS : décision 1996-170 (folio 89 verso).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de parkings sis avenue Édouard-Vaillant, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1996-168 (folio 88 verso).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Location et prestations annexes de fontaines à eau, avenants au contrat Chateaud'eau relatif à la mise en place de deux nouvelles fontaines : décision 1996-166 (folio 87 verso).
400W/12
,
3 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Locaux sis 1-7 rue Victor-Hugo et occupés par le centre des impôts, avenant au bail de location n° 72 RAB 008 : décision 1996-165 (folio 86 verso).
400W/12
,
2 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Prêts bénéficiant d'un allongement de durée, prolongation des garanties d'emprunt (folio 68 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 75 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 6 rue Sainte-Marguerite, acquisition (folio 74).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1996 de la régie funéraire, adoption (folio 67).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Occupation des locaux sis 15-17 rue Delizy, protocole d'accord avec le locataire (folio 73 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affectation du résultat de fonctionnement 1995 du budget assainissement (folio 67 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1996 de la ville, adoption (folio 65).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission pour l'insertion et le développement économique local, modification de la délibération du 7 juillet 1994 (folio 82 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal