Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (2ms)
90W/12
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1er décembre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des appareils logiciels installés au tribunal d'instance, contrat de maintenance : décision 1986-6 (page 3).
90W/15
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10 janvier 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Boukris, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1991-152 (page 24).
190W/27
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14 août 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat d'entretien SFM pour le monte-cercueil du cimetière communal, annulation de la décision 1988-309 : décision 1988-344 (page 66).
90W/22
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13 octobre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Barranco, Denouail et Esthétique 93, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1988-376 (page 87).
90W/22
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16 novembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive, exercice du droit de préemption : décision 1986-40 (page 36).
90W/15
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10 mars 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 21 rue Magenta, exercice du droit de préemption : décision 1989-217 (page 28).
190W/21
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29 juin 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain sis 25 rue du Bel-Air, approbation des frais et honoraires de maître Pourcher : décision 1985-156 (page 76).
90W/14
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19 novembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 5 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1988-243 (page 89).
90W/21
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27 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance risque bris de machines La Neuchâteloise courtier Gay, avenant n° 3 de régularisation et de modifications à la police Z 40531 : décision 1989-251 (page 51).
190W/21
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27 juillet 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance du matériel sono et audio-visuel utilisé pour la fête de la musique, Socassur police n° 713505787 P : décision 1984-134 (page 22).
90W/13
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11 octobre 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien du réseau radiotéléphonique de l'hôtel de ville, contrat Alcatel : décision 1994-5 (folio 7).
400W/6
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11 janvier 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption 9 rue de la Liberté : décision 1982-147 (page 49).
90W/10
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2 décembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Sainte-Marguerite et rue Neuve-Berthier, exercice du droit de préemption : décision 1991-124 (page 1).
190W/27
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11 juillet 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Régie n° 3 de recettes des restaurants scolaires, augmentation du cautionnement : décision 1990-41 (page 2).
190W/23
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9 février 1990
décision du maire