Toutes les ressources réseau routier 26 résultats (2ms)
977
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1er novembre 1843
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).
400W/12
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19 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).
400W/12
,
24 octobre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre qui de droit relative à l'affaissement de terrain rue Lépine, note de frais et honoraires de maître Boisivon : décision 1995-108 (folio 93 verso).
400W/9
,
11 août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).
978
,
22 mai 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection totale de la rue du Congo et réfection partielle de la chaussée du passage Roche, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89 verso).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Arrêté municipal relatif aux voitures, aux charrettes, à la voirie, aux logements militaires, à la tranquillité, aux chiens, à la salubrité, aux neiges et glaces, aux ordures, aux cheminées, à l'échenillage et aux comestibles : affiche.
1Fi/2709
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10 août 1878
affiche
Registre des délibérations. - Aménagement des quais de l'Ourcq et de l'Aisne, demande de subvention (folio 63).
400W/11
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15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
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