Toutes les ressources Aubervilliers (fort d') 5 résultats (1ms)
1Fi/3084
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28 octobre 1972
affiche
Registre des délibérations. - Diminution des terrains cultivables avec la construction du fort d'Aubervilliers et l'établissement du chemin de fer de Strasbourg, baisse du loyer du bail de la vaine pâture dû par le sieur Tabutiaux au profit de la commune (n° 349 page 278).
977
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31 août 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de création d'une Cité des arts sur les terrains du Fort d'Aubervilliers, versement d'une subvention (folio 61 verso).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fort d'Aubervilliers, opposition du conseil municipal à sa distraction du territoire de Pantin et sa réunion à celui d'Aubervilliers et demande de changement de nom en fort de Pantin (n° 311 page 247).
977
,
10 juin 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).
978
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22 mai 1854
délibération du conseil municipal
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