Toutes les ressources Distillerie (rue de la) 14 résultats (2ms)
129W/68/1
,
1982-1983
permis de construire
35 rue Victor-Hugo, 28 quai de l'Aisne et 1-5 rue de la Distillerie. - Construction d'un ensemble immobilier de trois immeubles, douze maisons, commerces et bureaux, modification des baies des maisons et modification de l'aspect extérieur et de l'aménagement intérieur du bâtiment sur la rue de la Distillerie : permis de construire PC 15B0032/1.
800W/30/8
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2015-2016
permis de construire
Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à Icade logement n° 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division, règlement de coproriété, délibérations, acte de vente, correspondance (2007-2013). Immobilier sis 61 rue Victor-Hugo, 17 rue Delizy et 38 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à la SCI 61 Victor-Hugo n° 95-188 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, bail commercial, correspondance (1995-1996).
695W/40
,
1995-2013
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, modification des façades et clôtures de bâtiments industriels et de bureaux : permis de construire PC 80B0285.
129W/67/7
,
1980
permis de construire
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0288.
129W/67/10
,
1980
permis de démolir
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 81B0363.
129W/67/8
,
1981
permis de démolir
Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne. - Dossiers d'acquisition à Icade logement n° 11-442 et 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division volumétrique, délibérations, acte de vente, correspondance.
695W/39
,
2007-2013
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 80B0226.
129W/68/2
,
1980
permis de construire
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0240.
129W/67/9
,
1980
permis de démolir
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 81B0362.
129W/68/3
,
1981
permis de construire
35 rue Victor-Hugo, 28 quai de l'Aisne et 1-5 rue de la Distillerie. - Construction d'un ensemble immobilier de trois immeubles, douze maisons, commerces et bureaux, modification de l'aspect extérieur et de l'aménagement intérieur : permis de construire PC 15B0032/3.
800W/30/9
,
2015-2020
permis de construire
Quai de l'Aisne, rue de la Distillerie et 37 rue Victor-Hugo, projet d'agrandissement de la scierie : permis de construire.
21W/1/3, 4Fi/502/1, 4Fi/502/2, 4Fi/502/3
,
1923
permis de construire
Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).
400W/12
,
24 octobre 1996
décision du maire
[27-35] rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne, construction d'une usine : permis de construire.
21W/32/9, 4Fi/1995/5, 4Fi/1995/6, 4Fi/1995/7, 4Fi/1995/8, 4Fi/1995/9, 4Fi/1995/10, 4Fi/1995/11, 4Fi/1995/12, 4Fi/1995/13
,
1898
permis de construire
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