Toutes les ressources Delizy (rue) 168 résultats (4ms)
374W/4/8
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2000
déclaration de travaux
27 rue Delizy : déclaration de travaux DT 99B0047.
374W/4/9
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1999
déclaration de travaux
41 rue Delizy : déclaration de travaux DT 98B0051.
374W/4/10
,
1998
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Immeuble sis 12 bis rue Delizy, cession au Département (folio 17 verso).
400W/6
,
3 février 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ensemble immobilier sis 61 rue Victor-Hugo, 15-17 rue Delizy et 38 quai de l'Aisne, acquisition (folio 33).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Occupation des locaux sis 61 rue Victor-Hugo et 15 rue Delizy, protocole d'accord avec l'association Maison des associations, des alternatives et de la formation (Maaform) (folio 19 verso).
400W/11
,
29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Occupation des locaux sis 15-17 rue Delizy, protocole d'accord avec le locataire (folio 73 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affectation des locaux sis 32 rue Delizy et 8-26 chemin Latéral, bail avec Domarep : décision 1996-92 (folio 15).
400W/12
,
3 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).
400W/12
,
24 octobre 1996
décision du maire
41 rue Delizy : déclaration de travaux DT 02B0017.
429W/8/5
,
2002
déclaration de travaux
3 rue Delizy : déclaration de travaux DT 01B0010.
429W/9/1
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2001
déclaration de travaux
10-10 bis rue Delizy : permis de démolir PD 02B0020.
429W/9/2
,
2002
permis de démolir
20 rue Delizy : permis de construire PC 99B0028.
429W/9/3
,
1999-2000
permis de construire
26-30 rue Delizy : permis de construire PC 02B0009.
429W/9/4
,
2002
permis de construire
26-30 rue Delizy : déclaration de travaux DT 01B0044.
429W/9/5
,
2001
déclaration de travaux