Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (3ms)
400W/9
,
20 septembre 1995
décision du maire
80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/75/8
,
1961
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision n° 1991-213 (folio 4).
400W/1
,
20 décembre 1991
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 93B3163.
487W/50/10
,
1993
permis de démolir
46 avenue Édouard-Vaillant. - École Jean-Lolive, modification de l'aspect extérieur des façades de la loge du gardien : déclaration préalable de travaux DP 15B0051.
692W/10/4
,
03/07/2015-02/09/2015
déclaration préalable
Entreprise Skyraf 34 avenue Édouard-Vaillant : photographies.
759W/2464
,
22 octobre 1996
photographie
83 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/15, 4Fi/1000/1, 4Fi/1000/2
,
1903
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 19), acquisition d'un logement (folio 64).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
20 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/8, 4Fi/994/1, 4Fi/994/2
,
1914
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble dit UGC sis 78-80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant, avenant rectificatif à la convention avec la Sidec (folio 65).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
73 avenue Édouard-Vaillant et 16-18 bis rue Berthier, création d'une véranda et fermeture d'un balcon : déclaration préalable de travaux DP 14B0146.
692W/10/7
,
15/12/2014-01/04/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-141 (folio 80).
400W/2
,
21 octobre 1992
décision du maire
15 avenue Édouard-Vaillant et 2 rue Danton, démolition de locaux de stockage : permis de démolir PD 11B0017.
668W/40/1
,
21/09/2011-24/11/2011
permis de démolir
Registre des délibérations. - Parties communes afférentes au terrain sis 47 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 39), acquisition (folio 15 verso).
400W/6
,
3 février 1994
délibération du conseil municipal
31 rue Berthier, 77 avenue Édouard-Vaillant et 32 rue Sainte-Marguerite, construction d'un immeuble de quinze logements : demande d'accord préalable.
43W/11/11
,
1968-1969
permis de construire