Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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9 août 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Église, réparation de la couverture du clocher (page 137R).
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9 août 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux aux portes et croisées du presbytère (page 138R).
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9 août 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux au presbytère, à l'horloge et à la fontaine (page 137V).
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9 août 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien (page 138V).
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9 septembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Épidémie de choléra, dépenses relatives à la prévoyance et aux soins aux malades (page 139R).
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2 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Usage privé par un fromager d'une pièce de terre communale au lieu-dit des Hauts-Moulibouts (page 141R).
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10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage public, dépenses d'entretien des réverbères (page 139V).
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10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat et prolongement d'une ruelle située entre deux maisons de la rue de Montreuil (page 140V).
975
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10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 140R).
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10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire
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1833-1839
Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 3 page 1R).
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28 février 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision des matrices des valeurs locatives d'habitation, nomination de deux commissaires (n° 5 page 1V).
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5 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre en 1834, instauration d'une surimposition spéciale (n° 6 page 2R).
976
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5 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition spéciale (n° 4 page 1R).
976
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5 mai 1833
délibération du conseil municipal