Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
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11 décembre 1831
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'utilité publique, en particulier dans le cimetière (page 129V).
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05 février 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concessions de terrains dans les cimetières extra-muros (page 128V).
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5 février 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage public (page 129R).
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05 février 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction publique, dépenses relatives aux écoles primaires (page 130V).
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25 février 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale (page 130V).
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25 février 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses de la commune (page 131R).
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11 mars 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Choléra à Paris, mesures de précaution et de secours à prendre (page 132V).
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4 avril 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien prévues aux budgets de 1831 et 1832 (page 136R).
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux sur une portion du mur du cimetière (page 134V).
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue derrière l'église dite rue des Trois-Pavillions (page 135R).
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1833 (page 133R).
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1831, examen (page 134R).
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1833 (page 133V).
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes de l'ex-receveur municipal pour les cinq premiers mois de 1832, examen (page 136V).
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1er août 1832
délibération du conseil municipal