Toutes les ressources enseignement élémentaire 45 résultats (2ms)
977
,
10 novembre 1846
délibération du conseil municipal
Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, avis : affiche.
1Fi/2227
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8 septembre 1892
affiche
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs (folio 38).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens pour le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, annulation de la décision 1995-143 et de la convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-152 bis (folio 78).
400W/10
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29 décembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement pour 1837 (n° 82 page 66R).
976
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10 mai 1836
délibération du conseil municipal
Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, rappel des obligations et des pénalités en cas d´inobservation : affiche.
1Fi/1690
,
1er septembre 1935
affiche
Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 157 page 128).
977
,
10 novembre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 285 page 229).
977
,
10 février 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 25V).
978
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4 juillet 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 38/231 page 189).
977
,
10 novembre 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves (n° 7/241 page 197).
977
,
10 février 1846
délibération du conseil municipal
Arrêté prescrivant l´affichage de la loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire : affiche.
1Fi/2226
,
26 août 1882
affiche
Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 318 page 254).
977
,
10 août 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 18R).
978
,
5 mai 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Encadrement des cartes géographiques fournies aux écoles communales (n° 4 page 6V).
978
,
3 février 1850
délibération du conseil municipal