Toutes les ressources 74 461 résultats (31ms)
H/36
,
1939-1945
Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Jaurès, exercice du droit de préemption : décision 1989-287 (page 77).
190W/21
,
7 septembre 1989
décision du maire
Urbanisme, logement. - Dossier logis-transports, projet de construction de logements HLM au 146, avenue Jean-Lolive : notes au groupe de travail, courriers, projets en cours. Logement à Pantin : actions municipales, tracts, brochures, courriers, coupures de presse (1968-1972). Immeubles au 51, rue des Sept-Arpents et 17, rue Magenta, expropriations : jugements, courriers, courriers du service Hygiène (1981). Dépôt Citroën, projet d'implantation : plans (1980). Piste cyclable quai de l'Ourcq, projet d'aménagement : notes à la commission d'Urbanisme du directeur des services techniques (1980). Immeuble au 106, avenue Jean-Jaurès, problèmes de voisinage de bâtiments : courriers de la SCI au maire (1980). Centre administratif Victor-Hugo : rapports et courriers de l'avocat municipal sur l'état du bâtiment (1980). Logements avenue Édouard-Vaillant et équipements publics : ordonnances d'expropriations, courriers, notes (1980). Maison "Directoire" au 57, rue Charles-Auray, projet d'acquisition par la ville : courriers entre la ville, la préfecture, les Bâtiments de France et le ministère de la Culture (1979-1980).
68W/29
,
1968-1981
Registre des délibérations. - Budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin pour l'exercice 1989 (page 87).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remises allouées au receveur municipal sur les recettes et dépenses, paiement (n° 22/104 page 82).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Compte administratif : registre.
371W/7
,
1994
Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 460-512.
821W/105
,
2020
Portrait de Stanislas Nordey, responsable du théâtre de Saint-Denis : photographies.
759W/2332
,
1998
photographie
Registre des délibérations. - Ouverture d'une ligne de crédit de 40 000 000 francs, convention de réservation de trésorerie avec la Société générale (page 41).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abandon de la réserve scolaire sur la propriété située 204 avenue Jean-Lolive (page 58).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 55), exercice du droit de préemption : décision 1993-41 (folio 59 verso).
400W/3
,
1er février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre monsieur Crocq, autorisation d'ester en justice (page 29).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Maîtrise d'œuvre pour la construction de l'école élémentaire Diderot, concours restreint n° 2015063 : candidatures non retenues de Hélène Fricout-Cassignol et Jean Bocabeille.
764W/299
,
2015
Registre des délibérations. - Affaire 31 rue Rouget-de-l'Isle, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-161 (page 27).
190W/24
,
9 juillet 1990
décision du maire
122 avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 17B0015.
743W/60/3
,
04/04/2017-02/08/2017
permis de construire