Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
H/18
Registre des délibérations. - Bénéficiaires d'un logement de fonction (page 94).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/352
,
1995-2019
.pdf et .odt
Parti socialiste, section de Pantin : courriers aux adhérents et aux militants, notes.
366W/3
,
1991-1996
Registre des délibérations. - Compte des fêtes en 1878 (page 35).
984
,
20 août 1878
délibération du conseil municipal
Syndicats CGT, CFDT et FO : comptes rendus de réunions, cotisations, assemblées générales, budgets, comptes rendus de bureaux et commissions exécutives (1975-1987). Syndicats professionnels, liste des membres du conseil syndical : création, historique, dissolution (1939-1977). Syndicats CGT CFTC et FO du Trésor : tracts (1949-1950).
F/12
,
1939-1987
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune et du personnel communal à une société de secours mutuels (page 364).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.
148W/45
,
09/02/1990-05/12/1990
Registre des délibérations. - Budget annexe de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour l'exercice 1996 relatif à la gestion des immeubles et logements à usage locatif appartenant à la Commune, avis du conseil municipal (folio 53 verso).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 169).
995
,
1er février 1904
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 25 quai de l'Ourcq, construction d'un centre de loisirs temporaire en préfabriqué à l'école élémentaire Louis-Aragon : permis de construire PC 99B0018.
487W/11/1
,
1999
permis de construire
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/599
,
2002-2018
.pdf et .odt
Dossiers du personnel (MER-MOU).
160W/25
,
1993
Commémoration des journées insurrectionnelles et de la Libération : affiche.
1Fi/1127
,
11 août 1945
affiche
Arrêtés du maire : registre du Centre communal d'action sociale (CCAS) de 95/001 à 95/139.
250W/55
,
02/01/1995-31/12/1995