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Plan de classement

148W

• Factures de A à H (1988). Commission administrative : délibérations (1987-1988).

• Dépenses : factures de I à Z. Journal des mandatements : bordereaux. Mandats rejetés et en sursis : bordereaux d'envoi des mandatements et en sursis. Délibérations.

• Journal des titres de recettes : bordereaux.

• Assurances (locaux, responsabilité civile, groupes des voyages organisés) : correspondance, contrats, extraits des délibérations du conseil d'administration, documentation des compagnies d'assurances. Sinistres (matériels et corporels), suivi : constats, correspondance.

• Centre communal d'action sociale, achats (colis alimentaires, voyages, animations) : dossiers de marchés négociés.

• Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.

• Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.

• Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.

• Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.

• Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.

• Centre communal d'action sociale, conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.

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Lien permanent :

148W

Cote :
148W/1-47
Dates :
1956-1992
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Centre communal d'action sociale