Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
408W/133
,
1984-1997
WINANDY Émile Gaston
H/21
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/262
,
1993-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Substitution de monsieur Cosson à monsieur Patard dans l'entreprise de l'entretien des voies communales de Pantin (page 184).
983
,
24 mai 1877
délibération du conseil municipal
Cérémonie de remise des médailles du travail aux Pantinois : photographies.
814W/1099
,
29 novembre 1988
Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments, avenant n° 7 à la police Z 40531 La Neuchâteloise pour régularisation de mouvements en 1992-1993 : décision 1993-91 (folio 48).
400W/4
,
11 mai 1993
décision du maire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 08-231 à 08-290.
594W/6
,
2008
Lotissements, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales. - Lotissement Jung (1928-1930). Lotissement Ladan-Bockany (1928-1930). Lotissement rue Théophile-Leducq (1951-1956). Lotissement rue Honoré (1904-1906).
U/99
,
1904-1956
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (BOU-BOV).
F/39
,
1919-1960
Registre des délibérations. - Mise en jeu de la garantie d'emprunt accordée à JPL Industrie, régularisation comptable (folio 100).
400W/2
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de jeunes gens de la classe 1894 tendant à être dispensés du service militaire à titre de soutiens de famille (page 256).
992
,
31 mai 1895
délibération du conseil municipal
Registre des permissions de voirie.
656W/46
,
1997-2001
Semaroise, perception des loyers commerciaux : quittances, rappels, contentieux.
192W/300
,
1984-1987
Dépôts sauvages sur la voie publique entre Pantin et Paris : photographies.
814W/1256
,
22/06/2002
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » de 1855. - Section C dite du Petit-Pantin : première feuille parcellaire.
4Fi/14/14
,
1855
plan cadastral