Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
764W/225
,
2014
Registre des délibérations. - Vœu (page 169).
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régime de prévoyance des agents des collectivités locales et de leurs établissements publics, avenant n° 1 au contrat 2246 La Prévoyance sociale : décision 1984-61 (page 65).
90W/12
,
29 février 1984
décision du maire
14-18 rue des Grilles : déclaration de travaux DT 99B0059.
374W/9/9
,
1999
déclaration de travaux
Lecture de Chaucer : une symbolique sociale Le moulin et le meunier dans le conte de l'Intendant" (1385)"
BIBH/ETHNO/13/2
,
24
Dossiers de personnel.
30W/18
,
1984
Conseil municipal du 21 mars 2002 : I Subventions aux associations.
431W/6
,
21/03/2002
Registre des délibérations. - 32 logements PLA avenue Édouard-Vaillant, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 55).
90W/10
,
2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
210 avenue du Général-Leclerc, modification de façade : déclaration préalable DP 18B0032.
777W/5/5
,
2018
déclaration préalable
11-13 rue Gutenberg : permis de démolir PD 07B0007.
565W/15/4
,
27/02/2007-28/04/2008
permis de démolir
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-361 à 09-410.
594W/27
,
2009
17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 13B0086.
652W/22/3
,
30/08/2013-22/04/2014
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des assistantes maternelles (folio 52 verso).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Concert des enfants des classes de l'Harmonie et du conservatoire municipal, sous la direction de Laurent Languard : photographies.
759W/1887
,
13 décembre 2000
photographie
Registre des délibérations. - Gymnase de compétition du groupe scolaire du Pont-de-Pierre, emprunt de 400 000 nouveaux francs (page 397).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal