Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

431W

• Bureau Municipal du 07/01/02, Commissions du 19/01/02 Conseil municipal du 17 janvier 2002 : dossier de séance et compte rendu, I -schéma communal d'aménagement cyclables, II - affaires financières, III -affaires techniques,délai d'urgence affaires diverses.

• Bureau Municipal du 11/02/02, Commissions du 19/02/02, Conseil Municipal du 21 février 2002 : dossier de séance et compte rendu.

• Conseil municipal du 21 février 2002 : I - lutte contre l'habitat insalubre et indigne, II - affaires financières.

• Conseil municipal du 21 février 2002, III aménagement et politique de la ville, IV - plan propreté, V - affaires sanitaires et sociales, VI - affaires socio-culturelles, VII - affaires techniques, VIII - marchés, IX - personnel, X-affaires diverses

• Bureau Municipal du 11/03/02, Commissions du 19/03/02, Conseil municipal du 21 mars 2002 : dossier de séance et compte rendu.

• Conseil municipal du 21 mars 2002 : I Subventions aux associations.

• Conseil municipal du 21 mars 2002 : II - Premiers engagements des orientations du budget primitif 2002 secteurs scolaire et culturel (de A à G).

• Conseil municipal du 21 mars 2002 : II Premiers engagements des orientations du budget primitif 2002 secteurs scolaire et culturel (H).

• Conseil municipal du 21 mars 2002 : II Premiers engagements des orientations du budget primitif 2002 secteurs scolaire et culturel (I).

• Conseil municipal du 21 mars 2002 : II - Premiers engagements des orientations du budget primitif 2002 secteurs scolaire et culturel, III - Affaires financières, IV Aménagement urbain.

• Conseil municipal du 21 mars 2002, V- Affaires socio-culturelles, VI - Marchés, VII - Affaires techniques (B), VIII - Affaires sanitaire et sociales, IX - Personnel, X - Développement économique, XI - Affaires diverses.

• Bureau Municipal du 06/05/02, Commissions du 14/05/02, Conseil municipal du 16 mai 2002 : I - Information et communication, II Élaboration de la politique d'aménagement urbain.

• Conseil municipal du 16 mai 2002 : III - Affaires financières, IV - Politique de la ville, VI - Affaires techniques, VII - Affaires sanitaires et sociales, VIII Affaires diverses.

• Conseil municipal du 16 mai 2002 : V Marchés.

• Bureau Municipal du 10/06/02, Commissions du 18/06/02, Conseil municipal du 20 juin 2002 : dossier de séance et compte rendu.

• Conseil municipal du 20 juin 2002 : II- A) Compte administratif 2001 en Francs Ville, Assainissement, Régie Funéraire, anexes.

• Conseil municipal du 20 juin 2002 : II - affaires financières A) Compte administratif 2001 en Euros Ville, Assainissement, Régie Funéraire, annexes.

• Conseil municipal du 20 juin 2002 : II - affaires financières A) Compte de gestion TPM : Régie funéraire, Régie Assainissement, Régie Ville.

• Conseil municipal du 20 juin 2002 : I - Infos et communication, II - Affaires financières (de B à E), III - Politique de la ville,V - Affaires sanitaires et sociales, VI - Prévention sécurité, VII Subventions aux associations, VIII - Affaires techniques, IX - Personnel, X Aménagement urbain.

• Conseil municipal du 20 juin 2002 : IV Marchés.

• Décisions : n°1 à 29.

• Décisions : n°30 à 65.

• Décisions : n°66 à 100.

• Décisions : n°101 à 131.

• Décisions : n°132 à 165.

• Décisions : n° 166 à 196.

• Décisions : n° 197à 212.

• Arrêtés : du n°001 au n° 130.

• Arrêtés : du n°131 au n°253.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°1 : recettes halte jeux des pommiers. Régie n°2 : recettes aux bains douches. Régie n°3 : recettes restaurants scolaires. Régie n°4 : recettes au service culturel.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°5: recettes du CMS Cornet, ticket modérateur et encaissement des paiements des soins infirmiers à domicile. Régie n°6 : régie de recettes au CMS Sainte Marguerite.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°7 : recettes CMS Ténine, ticket modérateur/soins orthodontie. Régie n°9 : recettes enseignement. classes vertes/neiges. Régie n°10 : recettes/avances conservatoire inscriptions des élèves. Régie n°11 : recettes/avances EMS. Régie n°12 : recettes piscine.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°14 : recettes crèche Municipal Rachel Lempereur. Régie n°15 : recettes centre de vacances. Régie n°16 : recettes bibliothèque Elsa Triolet. Régie n°17 : avances CMS.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°18 : recettes halte jeux Courtillières. Régie n°19 : recettes halte jeux limites. Régie n°20 : avances halte jeux limites et pommiers. Régie n°21 : avances cabinet du maire frais de mission. Régie n°23 : avances menues dépenses mairie annexe des Courtillières et les dépenses des projets de la maison de quartier.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°24 : recettes/avances service jeunesse. Régie n°26 : avance menues Auteurs-Pommiers. Régie n°27 : recettes/avances bar sans alcool Maison de Quartier des Courtillières. Régie n°28 : avances menues théâtre école. Régie n°29 : recettes photocopieur hall de la mairie. Régie n°30 : recettes/avances crèche familiale maison de la petite enfance (rue des Berges). Régie n°31 : recettes dentaire CMS Cornet ticket modérateur/soins dentaire,orthodontie. Régie n°33 : avances enfance. Régie n°34 : recettes/avances crèche, maison petite enfance.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°24 : avances crèche Rachel Lempereur. Régie n°40 : avances frais formation du personnel. Régie n°43 : recettes enseignement frais études dirigées. Régie n°45 : avances logistique menues dépenses de divers services communaux.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°46 : avances centre de loisirs. Régie n°50 : caisse des écoles. Régie n°53 : avances service relations publiques élargies au service communication.

• Arrêtés de nomination. - Régie n°56 : recettes/avances au service jeunesse et avances au service jeunesse antenne du haut Pantin. Régie n°57 : avances au service culturel.

• 1ère et 2ème commissions municipales : comptes rendus.

• 3ème et 4ème commissions municipales : comptes rendus.

• 1ère et 2ème commissions municipales : comptes rendus.

• 3ème, 4ème et 5ème commissions municipales : comptes rendus.

• Syndicats Intercommunaux pièces diverses 2001 (compte rendu de comité etc...) Syctom (Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères), Sitom 93 (Syndicat intercommunal traitement ordures ménagères), SEDIF (Syndicat des eaux d'Île de France), Sipperec (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication).

• Syndicats Intercommunaux pièces diverses 2001 (compte rendu de comité etc...) SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France), Service funéraire.

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :