Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/55
,
20 février 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Confection des tables décennales de l'état civil de 1893 à 1902 (page 11).
995
,
2 février 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget additionnel pour 1845 (n° 40/233 page 190).
977
,
10 novembre 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Discours de monsieur le maire (page 19).
190W/23
,
30 mars 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrain de 797 m² situé impasse Diderot, acquisition à titre gratuit (folio 93 verso).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1881 (page 356).
985
,
19 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de la toiture du château de la colonie de Senailly, marché de gré à gré avec l'entreprise Boccard et Charache : décision 1974-14 (page 52).
7W/62
,
26 juin 1974
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Gerardin, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1989-362 (page 49).
190W/22
,
6 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Industrie du taxi, modification de la réglementation et des tarifs (page 25).
7W/55
,
14 mars 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élections des délégués (page 106).
1001
,
10 décembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraire de monsieur Chemetov, architecte urbaniste (page 81).
7W/57
,
12 décembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance des archives communales (page 705).
993
,
16 juin 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Suppression des primes aux employés d'octroi (page 273).
987
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7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux postes de rédacteur et d'un poste de commis et suppression d'un poste de secrétaire de collège (page 50).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1916 (page 162).
1000
,
26 novembre 1915
délibération du conseil municipal