Toutes les ressources véhicule automobile 26 résultats (2ms)
400W/7
,
20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 24).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Car mis à la réforme, rachat : décision 1995-122 (folio 17).
400W/10
,
28 septembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à la réfome de véhicules (folio 62 verso).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 100 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 10 à la police 855761 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-97 (folio 19).
400W/12
,
10 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 11 à la police 855761 Elvia-Gay relatif à la prime 1996 et à l'état du parc : décision 1996-100 (folio 20 verso).
400W/12
,
11 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 84 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Véhicules mis à la réforme, rachat par le garage MCS : décision 1996-170 (folio 89 verso).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
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