Toutes les ressources véhicule automobile 26 résultats (2ms)
1Fi/2193
,
17 décembre 1910
affiche
Registre des délibérations. - Véhicule Renault Express accidenté, mise à la réforme : décision 1992-71 (folio 97).
400W/1
,
25 mai 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Véhicules mis à la réforme, rachat par le garage MCS : décision 1996-170 (folio 89 verso).
400W/12
,
9 décembre 1996
décision du maire
Établissement d´un garage de voitures entre Pantin et Noisy-le-Sec aux abords du canal de l´Ourcq : affiche.
1Fi/2192
,
6 juillet 1910
affiche
Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 84 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Établissement d´un garage de voitures entre Pantin et Noisy-le-Sec : affiche.
1Fi/2194
,
10 octobre 1910
affiche
Projet d´établissement d´une gare de voitures dit garage de l´Ourcq : affiche.
1Fi/2195
,
20 octobre 1908
affiche
Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules électriques, demande de subvention auprès de l'Ademe (folio 69).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Car mis à la réforme, rachat : décision 1995-122 (folio 17).
400W/10
,
28 septembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à la réfome de véhicules (folio 62 verso).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.
1Fi/1856
,
1er décembre 1862
affiche
Arrêté réglementant la vitesse des automobiles : affiche.
1Fi/325
,
29 décembre 1926
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile et d'engins pour le service Propreté (folio 37 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Réquisition des automobiles : affiche.
1Fi/219
,
[1914]
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal