Toutes les ressources véhicule automobile 26 résultats (2ms)
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 100 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 11 à la police 855761 Elvia-Gay relatif à la prime 1996 et à l'état du parc : décision 1996-100 (folio 20 verso).
400W/12
,
11 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Contribution sur les chevaux et les voitures : affiche.
1Fi/1862
,
30 novembre 1863
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 4 et 5), marché négocié Renault Pantin : décision 1994-147 (folio 80 verso).
400W/7
,
20/10/1994
décision du maire
Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures et des cavaliers : affiche.
1Fi/2247
,
15 avril 1911
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).
400W/7
,
20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile véhicules, avenant n° 10 à la police 855761 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-97 (folio 19).
400W/12
,
10 juillet 1996
décision du maire
Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Davoust : affiche.
1Fi/2241
,
24 octobre 1912
affiche
Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.
1Fi/2240
,
[1913]
affiche
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