Toutes les ressources urbanisme 195 résultats (3ms)
BIBH/URB/080
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315
Pantin : conditions du projet urbain et périphérie. Mise en perspective historique des projets de ville
BIBL/URB/007
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1985
Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Hoche, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 22).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots 20 et 34), acquisition en vue de la démolition de l'immeuble et de la construction de logements sociaux (folio 28).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Formagne, acquisition d'une partie du terrain sis au numéro 49 de la rue (folio 21).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Mairies et Hôtels de Ville : évolution d'une forme architecturale et urbaine depuis le XIXe siècle
BIBH/URB/005
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163, Topos 92 n°17
Registre des délibérations. - Construction de 24 logements collectifs en prêt locatif aidé (PLA) rue François-Arago et Benjamin-Delessert, garantie communale d'emprunt à Efidis pour un emprunt de 11 000 000 francs (folio 75).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, convention d'aménagement avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 23 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme de construction de bureaux et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le remboursement d'un emprunt de 1 419 000 francs (folio 20).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 51 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, attribution d'une subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) au titre du dépassement de la charge foncière (folio 4).
400W/4
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4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gestion du patrimoine locatif communal, expiration du traité de concession avec la SEMIP et transfert à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 49).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 37 avenue du Général-Leclerc comprenant notamment un hôtel, deux commerces et un appartement, acquisition et conclusion d'un bail emphytéotique de 65 ans avec le Pact-Arim 93 (folio 26).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Les couleurs urbaines : les sens de la ville Collection : Parcours d'architecture
BIBL/PAT/29
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2008
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rectification du montant de la cession de terrains à l'aménageur, la SIDEC (folio 8).
400W/2
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11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Hoche, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 23).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal