Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
90W/9
,
11 mai 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Remboursements anticipés d'emprunts (page 88).
90W/15
,
19 juin 1986
délibération du conseil municipal
Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) sis 15, rue Rouget-de-l'Isle : plans, notes, courriers, comptabilité.
174W/11
,
1977-1978
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/472
,
2002-2018
.pdf et .odt
Études sur le commerce aux Courtillières.
486W/9
,
1994-2002
25-27 rue Courtois : déclaration de travaux DT 05B0016.
503W/4/7
,
2005
déclaration de travaux
Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Journée portes ouvertes au centre national de la danse (CND), passage de la commission communale de sécurité (CCS) : avis de la commission consultative départementale (CCD), dossier de sécurité, procès-verbal de la commission auxiliaire de sécurité (CAS), plans, arrêté, procès-verbal, correspondance (1972-1999). Exposition « Et voilà le travail » 6 rue Courtois, passage de la CCS : notice technique, plan masse, convocation, procès-verbaux, article de Canal, correspondance (2000). Soirée du personnel de Télémarket 110 avenue du Général-Leclerc : plans, notice technique, correspondance, article de Canal (2001). Cirque Zavata parc de la République : attestation, rapport d'inspection, correspondance (2001). «Galasystem » au CND et au stade Sadi-Carnot : dossier de sécurité, plans, article de Canal (2001). Cirque de Monte-Carlo au parc de la République : extrait du registre de sécurité, extrait du registre du commerce et des sociétés, attestation, arrêté (2002). Chapiteau du Githec 58 parc des Courtillières, visite de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : convocations, procès-verbaux, arrêté, plans, dossier de contrôle technique, correspondance, extrait du registre de sécurité, compte rendu de visite, certificat de notification (2002). Patinoire de Noël square Stalingrad : avis, rapport de contrôle technique (2002). Village de Noël square Stalingrad : correspondance, rapport de vérification, compte rendu de visite (2003).
784W/11
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1840, augmentation des recettes et dépenses (n° 14 page 127R).
976
,
6 mai 1839
délibération du conseil municipal
28-30 avenue Édouard-Vaillant, réhabilitation d'un bâtiment en vue de l'implantation provisoire du marché Magenta : permis de construire PC 20B0001.
828W/13/4
,
2020-2022
permis de construire
2-4 rue Pierre-Brossolette : certificat d'urbanisme CU 02 B0005.
503W/31/6
,
2002
certificat d'urbanisme
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 150 à 199).
678W/10
,
2015
Campagne de dératisation : affiche.
1Fi/3291
,
19 avril 1982-24 avril 1982
affiche
Registre des délibérations. - Hospitalisation de la dame Duchemin (page 116).
997
,
23 octobre 1908
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 23 novembre 2005 : cassette audio partie 3.
506W/57
,
23/11/2005
Registre des délibérations. - Fêtes publiques (page 257).
991
,
9 juin 1893
délibération du conseil municipal