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Plan de classement

678W

• Élections municipales et européennes : procès-verbaux, circulaires, résultats, bulletins et profession de foi.

• Élections départementales : procès-verbaux, circulaires, résultats, bulletins et profession de foi.

• Élections régionales : procès-verbaux, circulaires, résultats, bulletins et profession de foi.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux, liste générale.

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 1 à 49).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 50 à 99).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 100 à 149).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 150 à 199).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 200 à 249).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 250 à 299).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 300 à 349).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 350 à 399).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 400 à 449).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 450 à 499).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 500 à 549).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 550 à 599).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 600 à 649).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 650 à 700).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 700 à 749).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 750 à 805).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (janvier-février 2015).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (mars-avril 2015).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (mai-juin 2015).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (juillet-août 2015).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (septembre-octobre 2015).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (novembre-décembre 2015).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (janvier 2014).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (février 2014).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (mars-avril 2014).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (mai-juin 2014).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (juillet-août 2014).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (septembre-octobre 2014).

• Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (novembre-décembre 2014).

• Recensements militaires 1ère à 4e périodes : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.

• Débits de boissons. - Mutations, translation, création de licences : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation (1 à 30).

• Débits de boissons. - Mutations, translation, création de licences : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation (31 à 42).

• Débits de boissons. - Mutations, translation, création de licences : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation (1 à 31).

• Débits de boissons. - Mutations, translation, création de licences : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation (32 à 53).

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Lien permanent :

678W

Cote :
678W/1-41
Dates :
1940-2015
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Population