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• Bureau municipal du 9 novembre 2005, commissions du 17 novembre 2005, conseil municipal du 23 novembre 2005 : dossier de séance.

• Conseil municipal du 23 novembre 2005 : dossiers des questions à l'ordre du jour (I subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) pour les véhicules dégradés, II Aménagement).

• Conseil municipal du 23 novenbre 2005 : dossiers des questions à l'ordre du jour (III Affaires sanitaires et sociales, IV Marchés, V Affaires techniques, VI Prévention sécurité, VII Personnel, VIII affaires diverses).

• Bureau municipal du 1er décembre 2005, commission du 8 décembre 2005, conseil municipal du 15 décembre 2005 : dossier de séance.

• Conseil municipal du 15 décembre 2005 : dossiers des questions à l'ordre du jour (I Affaires financières).

• Conseil municipal du 15 décembre 2005 : dossiers des questions à l'ordre du jour (II Aménagement, III Grand projet de ville (GPV) des Courtillières).

• Conseil municipal du 15 décembre 2005 : dossiers des questions à l'ordre du jour (IV Affaires scolaires, VII Affaires techniques, VIII Affaires économiques, IX Démocratie locale, vie associative et vie des quartiers, X Personnel, XI affaires diverses, XII Communication, XIII Information).

• Conseil municipal du 15 décembre 2005 : dossiers des questions à l'ordre du jour (VI Marchés).

• Bureau municipal du 21 février 2006, commission du 2 mars 2006, conseil municipal du 9 mars 2006 : dossier de séance.

• Conseil municipal du 9 mars 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (I Aménagement, II Affaires financières, III Prévention et sécurité, IV Démocratie locale, vie des quartiers et vie associative).

• Conseil municipal du 9 mars 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (V Affaires sanitaires et sociales, VI Affaires scolaires, VII Affaires culturelles, VIII Affaires socioculturelles, IX Délégations de service public, X Affaires techniques, XI Marchés, XII Développement économique, XIII Personnel, XIV affaires diverses, XV vœux).

• Bureau municipal du 12 avril 2006, commission du 20 avril 2006, conseil municipal du 27 avril 2006 : dossier de séance.

• Conseil municipal du 27 avril 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (I délai d'urgence, II Affaires financières, III Aménagement, IV Affaires sanitaires et sociales, V Affaires scolaires et périscolaires, VI Affaires sportives).

• Conseil municipal du 27 avril 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (III Politique de la ville).

• Conseil municipal du 27 avril 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (VII Affaires culturelles, VIII Affaires socioculturelles - centres de vacances, IX Affaires socioculturelles - jeunesse, XI Affaires techniques, XII Développement économique, XIII Personnel, XIV affaires diverses).

• Conseil municipal du 27 avril 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (X Marchés).

• Bureau municipal du 1er juin 2006, commissions du 8 juin 2006, conseil municipal du 15 juin 2006 : dossier de séance.

• Conseil municipal du 15 juin 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (I Affaires financières).

• Conseil municipal du 15 juin 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (II Aménagement, III Affaires socioculturelles, IV Affaires sportives, VI Affaires techniques, VII Développement économique, VIII Personnel, IX affaires diverses, X voeux).

• Conseil municipal du 15 juin 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (V Marchés).

• Bureau municipal du 22 juin 2006, commissions du 29 juin 2006, conseil municipal du 10 juillet 2006 : dossier de séance.

• Conseil municipal du 10 juillet 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (I Aménagement).

• Conseil municipal du 10 juillet 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (II Politique de la ville, III Affaires financières, IV Démocratie locale, vie des quartiers et vie associative, V Affaires scolaires, VI Affaires culturelles, VII Affaires sanitaires et sociales).

• Conseil municipal du 10 juillet 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (VIII Marchés).

• Conseil municipal du 10 juillet 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (IX Délégations de service public, X Affaires techniques, XI Prévention et sécurité, XII Développement économique, XIII Personnel, XIV Affaires diverses).

• Contrats signés par le maire n° 10-138.

• Contrats signés par le maire n° 139-190.

• Contrats signés par le maire n° 191-211.

• Contrats signés par le maire n° 1-40.

• Contrats signés par le maire n° 41-74.

• Contrats signés par le maire n° 75-114.

• Contrats signés par le maire n° 115-142.

• Décisions n° 1-50.

• Arrêtés du maire n° 1-186.

• Dossiers de contentieux.

• Immeuble d'activité sis 35 rue Auger (îlot 27). - Contentieux : correspondance, assignation, jugement. Location et cession de l'immeuble : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, bordereau des sommes réclamées, convention de location et promesse de vente, rapport d'estimation.

• Courtillières. - Situation foncière avec la ville de Paris, régularisation : correspondance, état parcellaire. Locaux de l'annexe du commissariat de police, location à la Société d'économie mixte immobilière interdépartementale (SEMIDEP) : correspondance, bail, règlement général des immeubles de la SEMIDEP. Gestion des immeubles communaux, concession à la Société d'économie mixte (SEMIP) : avenant au traité de concession, extraits des délibérations du conseil municipal.

• Conseil municipal du 11 janvier 2005 : cassette audio.

• Conseil municipal du 10 mars 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 10 mars 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 10 mars 2005 : cassette audio partie 3.

• Conseil municipal du 21 avril 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 21 avril 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 26 mai 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 26 mai 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 26 mai 2005 : cassette audio partie 3.

• Conseil municipal du 5 juillet 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 5 juillet 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 5 juillet 2005 : cassette audio partie 3.

• Conseil municipal du 5 juillet 2005 : cassette audio partie 4.

• Conseil municipal du 29 septembre 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 29 septembre 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 20 octobre 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 20 octobre 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 23 novembre 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 23 novembre 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 23 novembre 2005 : cassette audio partie 3.

• Conseil municipal du 15 décembre 2005 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 15 décembre 2005 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 15 décembre 2005 : cassette audio partie 3.

• Conseil municipal du 9 mars 2006 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 9 mars 2006 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 9 mars 2006 : cassette audio partie 3.

• Conseil municipal du 27 avril 2006 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 27 avril 2006 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 15 juin 2006 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 15 juin 2006 : cassette audio partie 2.

• Conseil municipal du 10 juillet 2006 : cassette audio partie 1.

• Conseil municipal du 10 juillet 2006 : cassette audio partie 2.

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