Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
1Fi/3406
,
18 octobre 1980
affiche
Registre des délibérations. - Rémunérations pour manutention des charbons au stock municipal (page 99).
1001
,
11 novembre 1919
délibération du conseil municipal
Conseil d'administration : comptes rendus.
244W/27
,
29/09/1994-15/12/1994
Dossiers médicaux n° 5499-5528.
760W/86
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Local commercial sis 35 rue Magenta, acquisition (folio 60).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
10 rue Marcelle : déclaration préalable DP 16B0028.
743W/22/6
,
25/03/2016-26/07/2016
déclaration préalable
Dossiers de personnel.
29W/21
,
s.d.
Registre des délibérations. - Certificat d'urbanisme pour le 49 avenue du Général-Leclerc, frais et émoluments pour actes : décision 1981-135 (page 94).
90W/8
,
19 octobre 1981
décision du maire
Régie de quartier des Courtillières, enlèvement d'encombrants : photographies.
759W/1475
,
11 mai 2001
photographie
Registre des délibérations. - Assurance incendie et risques industriels pour le Ciné 104, police 55091596 Abeille assurances - Socassur : décision 1992-30 (folio 54).
400W/1
,
2 mars 1992
décision du maire
Église Saint-Germain.
2FI/53
carte postale N/B
Conseil d'administration : délibérations, contrats.
577W/83
,
1992-1995
Immeuble du 34, rue Hoche : dossier d'acquisition n° 89-067.Immeuble du 49, rue Hoche : dossier d'acquisition et de cession n° 97-216.
547W/35
,
1989-1997
Rue Jules-Auffret et 47 rue des Pommiers, construction de 42 logements HLM : permis de construire PC 80B0259.
129W/54/1
,
1980
permis de construire
Statistique agricole : relevés des données (1927-1960) ; commission cantonale et communale : comptes rendus de réunions (1903-1937).
F/4
,
1903-1960