Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

577W

• Bordereaux des commissions d'aides facultatives.

• Bons de Noël : dossiers des attributaires.

• Bons de Noël : dossiers des attributaires.

• Bons de Noël : dossiers des attributaires.

• Bons de Noël : dossiers des attributaires.

• Bons de Noël : dossiers des attributaires.

• Bons de Noël : commissions.

• Bons de Noël : commissions.

• Aide personnalisée à l'autonomie : accusés de réception et décisions d'attribution.

• Revenu minimum d'insertion (RMI) : bordereaux.

• Cartes Orange : dossiers des attributaires.

• Cartes Orange : dossiers des attributaires.

• Cartes Orange : dossiers des attributaires.

• Cartes Orange : dossiers des attributaires.

• Revenu minimum d'insertion (RMI). - Législation, insertion, statistiques.

• Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) : rapport annuel, comptes rendus de réunions.

• Centre communal d'action sociale : dossiers aides ménagères ; formation IFRAD.

• Centre communal d'action sociale : chrono, cahiers d'enregistrement du courrier.

• Centre communal d'action sociale, litiges usager.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, compte administratif, compte de gestion.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats, compte administratif, compte de gestion.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

• Conseil d'administration : délibérations, contrats.

Partager la ressource
Lien permanent :

577W

Cote :
577W/1-90
Dates :
1992-2009
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Centre communal d'action sociale