Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
989
,
6 juillet 1888
délibération du conseil municipal
128-134 rue Diderot : certificat d'urbanisme CU 01B0004.
503W/28/8
,
2001
certificat d'urbanisme
Protection de l'enfance. - Secteur Pantin-Centre : dossiers individuels (de Go à Re). Secteur des Courtillières : dossiers individuels (de Gi à Je).
482W/16
,
2003
Registre des délibérations. - Tarifs des opérations funéraires faites par les porteurs des pompes funèbres de Pantin pour le compte de la ville du Pré-Saint-Gervais (page 54).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 84).
990
,
20 juin 1890
délibération du conseil municipal
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (RHA à SARE).
608W/167
,
2002-2010
Classes vertes : organisation, impressions des enfants, textes d'excursion de randonnées, cahiers de classes (1972). Classes vertes et classes de neige, organisation et déroulement : cahiers de classes, impressions des enfants, photographies, projections vidéo organisées au retour des classes, rapports de fonctionnement, coupures de presse sur la fête des enfants (1966-1972).
10W/20
,
1966-1982
Bulletins de salaire.
153W/25
,
03/1992-04/1992
5 rue Jules-Auffret, réaménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 97B0030.
323W/15/1
,
1997
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Réunions sportives organisées par les associations locales, exonération de la taxe sur les spectacles (folio 76 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations d'horloges de la maternelle Jean-Jaurès, contrat société Magenta : décision 1987-166 (page 84).
90W/17
,
27 mars 1987
décision du maire
Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (juillet-août 2014).
678W/33
,
2014
Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo. - Lot 1875, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo n° 96-202 : avis de France domaine, état descriptif de division, règlement de copropriété, convention, délibérations, plans, arrêt de la cour d'appel administrative, arrêt de la Cour de cassation, acte de vente, correspondance.
695W/38
,
1970-2007
Bilans annuels présentés à l'assemblée générale pour les exercices 1983 à 1989 : procès-verbaux des séances des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports de gestion, feuilles de présence, pouvoirs, convocations, bilans et situations comptables, correspondance.
114Z/10
,
1984-1990
Registre des délibérations. - Rue du Centre : instance Desbuttes (page 167).
983
,
10 mars 1877
délibération du conseil municipal