Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
691W/45
,
2014-2015
Carte postale publicitaire de la troupe Fl : Vervloet.
188Z/91
,
s.d.
reproduction numérique
Rapports généraux et spéciaux des commissaires aux comptes pour les exercices 1971 à 1998 (1972-1999). Brouillard définitif (1992-1996).
114Z/28
,
1972-1999
14 bis rue Parmentier : permis de démolir PD 82B420.
159W/66/3
,
1982
permis de démolir
ACELVEP, salaires : bordereaux préparatoires et double des fiches de paies.
286W/58
,
12/1997
Registre des délibérations. - Acquisition de véhicules spécialisés dans le transport d'handicapés, demande de subvention régionale (page 29).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de création de bureaux de tabac (page 125).
999
,
15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des taxes funéraires et taxes de convois (page 2).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
21 rue François-Arago : déclaration de travaux DT 96B0050.
271W/26/4
,
1996
déclaration de travaux
Classes de neige, organisation : correspondance, déroulement des activités.
R/55
,
1974-1975
Registre des délibérations. - Locaux sis 38 quai de l'Aisne, convention d'occupation à titre précaire avec l'Union technique du bâtiment (UTB) : décision 1996-21 (folio 99).
400W/10
,
14 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité des rues des Bourdonnes et des Blancs-Murs (page 170).
989
,
21 novembre 1888
délibération du conseil municipal
Régies de recettes : délibérations, arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification, correspondance. - Conservatoire de musique (n° 10). Piscine municipale, droits d'entrée (n° 12). Location des salles municipales (n° 13). Appareils distributeurs de boissons au centre médico-social (CMS) Cornet (n° 15). Sanisette (n° 35). Caisse des écoles (n° 50).
34W/12
,
1978-1982
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de DO à DRAG.
767W/27
,
1999-2013
Conseil municipal : dossiers de séances (II Urbanisme et affaires foncières, III Marchés, IV Personnel, V Affaires et communications diverses).
288W/5
,
27/03/1997