Toutes les ressources Aisne (quai de l') 58 résultats (4ms)
591W/47/1
,
14/12/2009-18/05/2010
permis de construire
38-40 quai de l'Aisne : permis de construire PC 08B0028/1.
591W/47/2
,
02/04/2010-22/07/2010
permis de construire
22-24 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 10B0037.
580W/1/1
,
11/06/2010-16/06/2010
déclaration préalable
22-24 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 13B0005.
652W/1/1
,
11/01/2013-13/03/2013
déclaration préalable
32 quai de l' Aisne, démolition partielle : permis de démolir PD 01B0011.
503W/3/1
,
2001-2002
permis de démolir
Quai de l'Aisne : permis de construire.
21W/1/2, 4Fi/505/1 , 4Fi/505/2
,
1921
permis de construire
22-24 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 09B0098.
580W/1/2
,
24/12/2009-18/03/2010
déclaration préalable
22-24 quai de l'Aisne, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0120.
777W/1/1
,
2018-2019
déclaration préalable
30 quai de l'Aisne : déclaration préalable DP 10B0062.
591W/36/3
,
23/07/2010-20/09/2010
déclaration préalable
Quai de l'Aisne, projet de construction d'un appareil mobile pour déchargement des péniches : permis de construire.
21W/1/4, 4Fi/504
,
1935
permis de construire
Registre des délibérations. - Locaux sis 38 quai de l'Aisne, convention d'occupation à titre précaire avec l'Union technique du bâtiment (UTB) : décision 1996-21 (folio 99).
400W/10
,
14 février 1996
décision du maire
20 quai de l'Aisne : déclaration préalable DP 17B0049.
743W/1/1
,
07/04/2017-06/09/2017
déclaration préalable
34 quai de l'Aisne : déclaration de travaux DT 01B0041.
460W/1/1
,
2001
déclaration de travaux
38 quai de l' Aisne, démolition totale : permis de démolir PD 05B0011.
503W/2/1
,
2005
permis de démolir
38-40 quai de l' Aisne : permis de démolir PD 08B0022.
565W/13/1
,
21/05/2007-30/08/2007
permis de démolir