Toutes les ressources 74 461 résultats (48ms)
978
,
26 mai 1857
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations de peinture et vitrerie suite aux dégâts occasionnés par des travaux à l'église (n° 3 page 6R).
978
,
3 février 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de maçonnerie visant à reconstruire partiellement les murs du cimetière, fourniture de deux bannières pour les anciens militaires de l'Empire et les ouvriers carriers lors de l'arrivée du prince-président Louis-Napoléon Bonaparte le 16 octobre 1852, fourniture de paillasses pour le corps de garde et travaux de menuiserie dans les bâtiments communaux, ouverture de crédits supplémentaires (page 29R).
978
,
7 novembre 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réglementation de la distribution de vins et liqueurs par les marchands de vin, cabaretiers et limonadiers : arrêté du maire (n° 9 page 3R).
978
,
20 septembre 1849
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale, budget supplémentaire de 1856 (page 88R).
978
,
15 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1855, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 52R).
978
,
20 mai 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extraction de pierre à plâtre d'une partie du chemin communal des Pommiers, autorisation accordée à monsieur Faguet (page 88V).
978
,
15 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1853 (page 25V).
978
,
4 juillet 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du classement des chemins vicinaux, avis du conseil (page 28R).
978
,
08 août 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).
978
,
9 février 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).
978
,
10 février 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gestion de l'octroi de la commune, révision du traité passé avec l'administration des Contributions indirectes (page 32R).
978
,
6 février 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les vins, cidres et poirés, l'alcool et la bière, modification du tarif et demande de prorogation pour dix années (page 71R).
978
,
23 juillet 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1854 (page 65V).
978
,
19 mai 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1855 (page 67R).
978
,
19 mai 1855
délibération du conseil municipal