Toutes les ressources cimetière 64 résultats (2ms)
400W/11
,
9 avril 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Ancien cimetière (page 84V).
975
,
1er mai 1825
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1993-54 (folio 10 verso).
400W/4
,
17 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Cimetière communal, aménagement (page 4R).
974
,
23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision n° 1992-51 (folio 75).
400W/1
,
7 avril 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1997-22 (folio 72).
400W/13
,
6 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarifs de la régie funéraire (folio 46).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concessions de terrains dans les cimetières extra-muros (page 128V).
975
,
5 février 1832
délibération du conseil municipal
Cimetière communal des Lilas, agrandissement : affiche.
1Fi/2419
,
14 septembre 1910
affiche
Cimetières de Pantin, règlements : affiche.
1Fi/2497
,
23 septembre 1889
affiche
Registre des délibérations. - Concessions de terrain dans les cimetières extra-muros (n° 47 page 34R).
976
,
19 octobre 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation des plans et devis relatifs à la construction d'un logement pour le gardien et au creusement d'un puits (page 43V).
978
,
6 novembre 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses pour entretien des bâtiments communaux (fontaine, temple, cimetière) (page 3V).
974
,
23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'utilité publique, en particulier dans le cimetière (page 129V).
975
,
05 février 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière, tarifs des concessions de terrains temporaires de dix ans (n° 27/220 page 181).
977
,
18 mai 1845
délibération du conseil municipal