Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (3ms)
90W/13
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10 mai 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) à la Ville de Pantin du volume n° 2 EDV lot n° 2 au 47 rue des Pommiers, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit, notaires : décision 1990-51 (page 9).
190W/23
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9 février 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'un appareil rotatif Rotet-Pano au centre médico-social (CMS) Ténine, contrat Électroglass : décision 1993-166 (folio 51).
400W/5
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15 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des antennes collectives des immeubles sis 32 rue Méhul et 60 rue Charles-Auray, contrat Gaillet : décision 1987-169 (page 86).
90W/17
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3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Cosperec, désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1990-280 (page 26).
190W/25
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29 novembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance complémentaire automobile pour les personnes transportées, approbation de l'avenant de résiliation de la police n° 4063 233 Compagnie Rhin et Moselle : décision 1980-1 (page 64).
90W/6
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27 novembre 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'un fauteuil dentaire et ses accessoires, marché négocié Healthco France : décision 1988-87 (page 49).
90W/20
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24 mars 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques du 6 rue Jules-Auffret, contrat ETA Cuenod : décision 1987-194 (page 98).
90W/17
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3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location du centre des impôts : décision 1991-183 (page 59).
190W/27
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18 octobre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'immeuble sis 98 avenue Jean-Jaurès et 17-21 rue Gabrielle-Josserand, annulation de la décision 1988-229 : décision 1988-268 (page 6).
90W/22
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4 juillet 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien du parc de machines à écrire situé en mairie, avenant n° 3 au contrat Cemab : décision 1989-279 (page 72).
190W/21
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21 août 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition de deux distributeurs automatiques de boissons installés aux stades Charles-Auray et Marcel-Cerdan, contrat Schweppes France : décision 1995-57 (folio 10 verso).
400W/9
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3 mai 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 51, états d'honoraires de maître Brandon pour une procédure d'expropriation : décision 1982-88 (page 7).
90W/10
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23 août 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'étanchéité à la bibliothèque Elsa-Triolet, marché négocié Les étancheurs d'Île-de-France : décision 1986-85 (page 61).
90W/15
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16 mai 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Régie n° 21 d'avance pour les frais de mission des élus municipaux, augmentation de l'avance : décision 1989-357 (page 26).
190W/22
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30 novembre 1989
décision du maire